Temps de lecture 3 min
'%20fill='none'%20fill-rule='evenodd'%3e%3ccircle%20fill='%23E7591C'%20cx='66'%20cy='350'%20r='6'/%3e%3c/g%3e%3c/svg%3e)
Extrait de l'hebdo n°4032
Le 6 octobre dernier, le Parlement européen a approuvé de nouvelles règles visant à accroître la protection des travailleurs exposés à des substances dangereuses.
Il s’agit de la sixième mise à jour de la directive de 2004 contre l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail. Mais compte tenu de l'évolution du nombre de personnes concernées – plus de 2,6 millions le nombre de travailleurs européens concernés, principalement dans les secteurs de la métallurgie, de la chimie et de l’industrie du textile – l'Union européenne a décidé de revoir les règles de protection des travailleurs exposés à une quarantaine de substances dites toxiques.
Quatre nouvelles substances dans la liste des cancérigènes
Quatre produits ont notamment été ajoutés à la liste des cancérigènes, au regard de leur utilisation croissante et de récentes données scientifiques. Parmi ceux-ci figure le cobalt : ce métal nécessaire à la fabrication des batteries est dangereux car il peut affecter l’appareil respiratoire, le cœur, la thyroïde, le foie et les reins. « Son utilisation devrait augmenter d’environ 330 % d’ici à 2050 en raison de la transition verte, ce qui rend particulièrement important d’assurer un niveau élevé de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs », assure la directive.
Le texte fixe aussi de nouvelles limites d’exposition au 1,4-dioxane, dangereux solvant industriel, et à l’isoprène, massivement utilisé dans la fabrication du caoutchouc synthétique ; sont également visés les HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques) émis lors de la production d’acier, de fer et d’aluminium – ce qui rend obligatoire le port d’équipements de protection individuelle adaptés ainsi que des pauses régulières.
Vers une meilleure protection des sapeurs-pompiers
La directive précise par ailleurs que les travailleurs devront recevoir une formation suffisante et appropriée, « sur la base de toutes les informations disponibles ». Autre ajout par rapport aux précédentes versions : les pompiers et les personnels des services d’urgence sont désormais reconnus comme très exposés aux produits toxiques. Leurs employeurs devront prévoir des mesures supplémentaires afin de les protéger. Après un été sous haute tension pour les soldats du feu, la mesure était particulièrement attendue par les Sdis1 de France comme par les équipes CFDT de pompiers. Mais tout n’est pas joué, comme c’est souvent le cas, en matière de législation européenne…
La directive doit maintenant être transposée d’ici à deux ans par les États membres. Rappelons que le cancer est la première cause de mortalité liée au travail dans l’Union européenne, et plus de 120 000 cancers d’origine professionnelle se développent à la suite d’une exposition à des substances dangereuses.